Journaux du Sénat
50 Elizabeth II, A.D. 2001, Canada
Journaux du Sénat
1ère session, 37e législature
Numéro 56
Le mercredi 3 octobre 2001
13 h 30
L'honorable Daniel Hays, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Banks, Beaudoin, Bolduc, Buchanan, Callbeck, Carney, Carstairs, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, De Bané, Di Nino, Doody, Eyton, Fairbairn, Ferretti Barth, Finestone, Finnerty, Fitzpatrick, Fraser, Furey, Gauthier, Gill, Grafstein, Graham, Gustafson, Hays, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kelleher, Kenny, Kirby, Kroft, LaPierre, Lapointe, Léger, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Meighen, Milne, Moore, Morin, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Pitfield, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Robertson, Robichaud, Roche, Rompkey, Setlakwe, Sparrow, Spivak, St. Germain, Stollery, Stratton, Taylor, Tkachuk, Watt, Wiebe, Wilson
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Banks, Beaudoin, Bolduc, Buchanan, Callbeck, Carney, Carstairs, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, De Bané, Di Nino, Doody, Eyton, Fairbairn, Ferretti Barth, Finestone, Finnerty, Fitzpatrick, Fraser, Furey, Gauthier, Gill, Grafstein, Graham, Gustafson, Hays, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kelleher, Kenny, *Keon, Kirby, Kroft, LaPierre, Lapointe, *LeBreton, Léger, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Meighen, Milne, Moore, Morin, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, *Pépin, Pitfield, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Robertson, Robichaud, Roche, Rompkey, Setlakwe, Sparrow, Spivak, St. Germain, Stollery, Stratton, Taylor, Tkachuk, Watt, Wiebe, Wilson
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Avis de motions du gouvernement
Avec la permission du Sénat,L'honorable sénateur Robichaud, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Milne,
Que, lorsque le Sénat s'ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'à demain, le jeudi 4 octobre 2001, à 13 h 30.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Introduction et première lecture de projets de loi émanant du gouvernement
La Chambre des communes transmet un message avec un projet de loi C-6, Loi modifiant la Loi du traité des eaux limitrophes internationales, pour lequel elle sollicite l'agrément du Sénat.Le projet de loi est lu la première fois.
L'honorable sénateur Corbin propose, appuyé par l'honorable sénateur Ferretti Barth, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour une deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur Grafstein dépose sur le Bureau ce qui suit :Rapport de la délégation canadienne du Groupe interparlementaire Canada-États-Unis concernant sa participation à la quarante-deuxième assemblée annuelle, tenue dans les Rocheuses, du 17 au 21 mai 2001.-Document parlementaire no 1/37-458.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Projets de loi
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Motions
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
Les articles nos 1 à 7 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Rapports de comités
Les articles nos 1 à 6 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Autres
Les articles nos 65 (motion), 7, 13, 28, 16, 6, 11, 10, 22, 23 (interpellations), 73, 44 (motions), 8 (interpellation), 54, 41 et 3 (motions) sont appelés et différés à la prochaine séance.Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Cohen, attirant l'attention du Sénat sur la qualité de vie des familles militaires et sur la manière dont cette qualité de vie est affectée par les décisions du gouvernement et les politiques des Forces canadiennes.
Après débat,
L'honorable sénateur Atkins propose, appuyé par l'honorable sénateur Gustafson, que la suite du débat sur l'interpellation soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Tunney, attirant l'attention du Sénat sur divers aspects de l'agriculture au Canada, notamment les grains, les produits laitiers et le chanvre.
Après débat,
L'honorable sénateur Milne propose, appuyée par l'honorable sénateur Taylor, que la suite du débat sur l'interpellation soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 28(2) DU RÈGLEMENT
Rapport du Commissaire à l'environnement et au développement durable pour l'année 2001, conformément la Loi sur le vérificateur général, L.C. 1995, ch. 43, art. 5.-Document parlementaire no 1/37-455.Rapports du Bureau de la sécurité des transports du Canada pour l'exercice terminé le 31 mars 2001, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2).-Document parlementaire no l/37-456.
Rapports du ministère des Travaux publics et services gouvernementaux et de la Société immobilière du Canada limitée pour l'exercice terminé le 31 mars 2001, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2).-Document parlementaire no l/37-457.
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur De Bané, C.P.,Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 14 h 35 le Sénat s'ajourne jusqu'à 13 h 30 demain.)
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Modifications de la composition des comités conformément au paragraphe 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêtsLe nom de l'honorable sénateur Fraser substitué à celui de l'honorable sénateur Chalifoux (2 octobre).
Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Le nom de l'honorable sénateur Banks substitué à celui de l'honorable sénateur Poulin (2 octobre).